Le premier club entreprises de la voile océanique
Le premier club entreprises de la voile océanique
Les présentes conditions générales sont rédigées en français dans leur version originale qui seul fait foi et prévaut sur toute autre version traduite en langue étrangère. Les présentes conditions générales s’appliquent dans leur intégralité à tout contrat d’adhésion aux services du « Club Du Large », animé par la société OC SPORT PEN DUICK (immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 521 573 394, au capital social de 884 000 € et dont le siège social est situé au 17 Boulevard Jean Monnet, Immeuble Séquoia – 56260 LARMOR-PLAGE, représentée par Monsieur Hervé FAVRE en sa qualité de Président), organisatrice de courses au large. Elles en constituent les conditions essentielles et déterminantes et prévalent sur toutes conditions générales et/ou tous autres documents émanant de l’adhérent, quels qu’en soient les termes.
Aussi, tout bulletin d’adhésion ou tout adhésion adressée au « Club Du Large » implique sans réserve l’acceptation des présentes conditions générales. Toute autre condition en contradiction avec les présentes conditions générales ne sera prise en compte que si elle a été acceptée de manière expresse et écrite par la société OC SPORT PEN DUICK avant la date de formation du contrat d’adhésion correspondant.
Toute question relative aux présentes conditions générales ainsi qu’aux bulletins d’adhésion et contrats d’adhésion quelles régissent, sera régie par le droit français.
En cas de litige avec un adhérent professionnel, tout différent ayant trait aux présentes conditions générales ainsi qu’aux bulletins d’inscription et contrats d’adhésion qu’elles régissent, sera de la seule compétence du Tribunal de Commerce de LORIENT, même en cas de référé, d’appel en garantie, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs.
Tout contrat d’adhésion aux offres de services (Packs) du « Club Du Large » doit être souscrit auprès de la société OC SPORT PEN DUICK au moyen du formulaire établi à cet effet par cette dernière. Ce formulaire doit être retourné à la société OC SPORT PEN DUICK, dûment signé pour accord par l’adhérent ou son intermédiaire dûment mandaté. Les contrats d’adhésions sont définitivement conclus après confirmation par la société OC SPORT PEN DUICK du bulletin de souscription correspondant, dûment signé et daté par l’adhérent, et encaissement par OC SPORT PEN DUICK de l’intégralité de son prix.
Tout contrat d’adhésion définitivement conclu ne pourra aucunement être annulé par l’adhérent sans le consentement de la société OC SPORT PEN DUICK. Le bénéfice d’un contrat d’adhésion est personnel à l’adhérent et ne peut être cédé sans l’accord de la société OC SPORT PEN DUICK.
4.1. Sauf stipulation particulière contraires, les contrats d’adhésion sont conclus pour une durée déterminée, prenant effet à compter de leur confirmation par la société OC SPORT PEN DUICK et de leur complet paiement par l’adhérent, jusqu’au 1er trimestre 2024.
4.2. D’une manière générale, en cas d’inexécution par l’adhérent de l’une quelconque de ses obligations, le contrat d’adhésion correspondant pourra être immédiatement et de plein droit suspendu et/ou résilié par la société OC SPORT PEN DUICK, par simple avis, après mise en demeure restée infructueuse à l’issue d’un délai de huit jours. En tout état de cause, les droits de l’adhérent prendront fin de pleins droits et immédiatement à la date de cessation du/des contrats d’adhésion correspondants.
4.3. Dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle, le contrat d’adhésion est conclu pour une durée déterminée, prenant effet à compter de sa confirmation par la société OC Sport Pen Duick et d’un paiement annualisé par l’adhérent, jusqu’au 31 décembre 2026.
5.1. Les prestations de services devant être exécutées par la société OC SPORT PEN DUICK au titre d’un contrat d’adhésion sont précisément et limitativement décrites par le bulletin de souscription correspondant pour le(s) Pack(s) choisi(s). Seules les prestations explicitement définies et décrites sont incluses dans le prix.
5.2. L’adhérent peut, préalablement à la souscription d’un contrat d’adhésion, prendre connaissance, sur le site officiel du « Club Du Large », des caractéristiques et du contenu de chaque Pack de services du « Club Du Large » au(x)quel(s) il désire s’abonner.
6.1. Dispositions générales
6.1.1. En souscrivant à une adhésion, le membre adhère à un Club d’entreprises officiel donnant droit à des prestations de réseau entre ses membres.
6.1.2. Au-delà du ou des Packs qu’il aura choisis, par dérogation aux stipulations de l’article 5.1. précédent, chaque membre bénéficiera de plein droits :
De tarifs préférentiels sur les offres entreprise officielles des courses éligibles durant l’année d’adhésion, à savoir :
De la possibilité de solliciter, en complément des prestations comprises dans le pack, à sa charge, les prestations de Traiteurs pour organiser un petit-déjeuner, déjeuner ou diner dans l’espace du « Club Du Large » prévu à cet effet sur les villages des courses éligibles durant l’année d’adhésion, ces prestations étant assurées par l’agence officielle de relations publiques des courses.
6.2.
Utilisation du label & Logo « Club Du Large » et son identité (sont expressément exclues les différentes marques des courses organisées par OC Sport Pen Duick.
Au titre de cette prestation, l’adhérent bénéficie du droit de communiquer sur sa qualité de membre du « Club Du Large » jusqu’au 1er trimestre 2024 dans le cadre d’une adhésion annuelle ou bien jusqu’au 31 décembre 2026 dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle.
À cet effet, la société OC SPORT PEN DUICK concède expressément au membre, pendant toute la durée de son contrat d’adhésion, les droits de représentation et de reproduction du nom et du logo du « Club Du Large », cela :
3. Pour les besoins de sa seule communication, pendant la durée de son adhésion.
4. Sous réserve de ne pas nuire à l’image et au renom du Club, de son organisateur et des autres membres du « Club Du Large ».
À cet égard, chaque adhérent et membre du « Club Du Large » s’interdira notamment :
6.3.
Présence dans la rubrique les membres du site internet du « Club Du Large » et dans d’autres supports :
Au titre de cette prestation, OC SPORT PEN DUICK organisera, la visibilité de l’adhérent du Club sur les supports de promotion suivants du « Club Du Large » :
6.4.
Accès au fichier entreprises et partenaires du « Club Du Large » :
Au titre de cette prestation, l’adhérent bénéficiera d’un accès privilégié à l’annuaire des membres du « Club Du Large ». Il est expressément convenu que cet accès sera personnel et non transmissible, de quelque manière que ce soit, par l’adhérent.
De convention expresse, l’adhérent s’interdira :
6.5. Invitations aux Conférences Grand Angle du « Club du Large » :
Au titre de cette prestation, en fonction du Pack choisi, l’adhérent bénéficie d’un certain nombre d’invitations aux Conférences Grand Angle du « Club Du Large ». Ces soirées seront organisées au cours de l’année par OC SPORT PEN DUICK.
Les adhérents seront informés dans un délai de 3 mois sur les conditions, modalités et détails des Conférences Grand Angle du « Club Du Large ». Ces soirées intègrent une animation sur le thème de la Course eu Large et un cocktail dinatoire.
6.6. Pass VIP :
Au titre de cette prestation, l’adhérent bénéficie d’un nombre déterminé, en fonction du Pack choisi, de Pass VIP pour accéder en illimité et pendant toute la durée des villages des courses éligibles durant l’année d’adhésion, à l’ensemble des espaces des courses (à titre indicatif : Espace Partenaires, pontons). Ils seront contraints par les normes de sécurité en vigueur. Ces Pass VIP nominatifs seront distribués aux membres du « Club Du Large » sur les villages des courses.
Dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle, les courses éligibles sur la durée d’adhésion seront communiquées à l’adhérent par OC Sport Pen Duick. L’adhérent conservera le volume annuel d’accréditations auquel il aura souscrit.
6.7. Visite guidée des pontons :
Au titre de cette prestation incluse, l’adhérent bénéficie d’un nombre déterminé d’invitations pour visiter les pontons où sont amarrés les bateaux de Course (offre valable hors weekend départ). Ces visites se dérouleront sur une durée indicative de 1 heure.
Elles seront animées et commentées par un professionnel de la course au large.
Dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle, les courses éligibles sur la durée d’adhésion seront communiquées à l’adhérent par OC Sport Pen Duick. L’adhérent conservera le volume de visite guidée auquel il aura souscrit.
6.8. Embarquements pour les départs de Courses :
Au titre de cette prestation incluse dans les Pack, l’adhérent bénéficie d’un nombre déterminé de droits d’embarquement sur des vedettes passagers affrétées par l’organisation des courses éligibles durant l’année d’adhésion. Cette prestation inclut la navigation pour le suivi du départ des courses.
Les Pack incluent un droit d’embarquement sur La Solitaire du Figaro 2023. Les Pack Or et Platinum incluent également un droit d’embarquement à répartir selon les courses éligibles durant l’année d’adhésion.
Dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle, les courses éligibles sur la durée d’adhésion seront communiquées à l’adhérent par OC Sport Pen Duick. L’adhérent conservera le volume annuel de droits d’embarquements auquel il aura souscrit.
Lors du déroulement du « Club Du Large », des prises de vues pourront être effectuées pour le compte de la société OC SPORT PEN DUICK. Ces images, ayant pour objectif de relater le fonctionnement du « Club Du Large » et de son organisation, les prises de vues réalisées pourront être diffusées en totalité ou par extrait dans les locaux ou magasins OC SPORT PEN DUICK, sur les sites Internet et Intranets d’OC SPORT PEN DUICK ou tout autre réseau online. Des copies pourront également être distribuées aux éventuels autres membres des courses ou Club OC SPORT PEN DUICK, sans que cette liste ne soit limitative, aux clubs, entreprises et institutions publiques.
Aussi, chaque adhérent déclare et reconnait expressément :
À cet effet, l’adhérent fera son affaire personnelle d’obtenir de la part de ses salariés ou invités susceptibles d’apparaître sur les prises de vue, l’autorisation au profit de la société OC SPORT PEN DUICK d’utiliser leurs images et leurs prises de vues pour les besoins de la promotion des activités de la société OC SPORT PEN DUICK et du « Club Du Large » (notamment à des fins commerciales et/ou publicitaires). Ces droits sont cédés à titre gratuit, pour une durée de deux (2) ans à compter de la signature du contrat d’adhésion correspondant.
La société OC SPORT PEN DUICK détiendra les droits cédés sur les prises de vue et images et exploitera les prises de vues réalisées dans le cadre du « Club Du Large » ou des courses éligibles durant l’année d’adhésion et de leur organisation exclusive.
Au-delà de ce délai de deux (2) ans, l’autorisation et la cession pourront être reconduites par accord express entre la société OC SPORT PEN DUICK et l’adhérent.
8.1. Chaque Pack de services sera facturé suivant le tarif correspondant en vigueur.
8.2. Les commandes de prestations supplémentaires non packagées ou ne faisant pas l’objet d’un barème sont facturées suivant devis établi préalablement. Les devis sont émis pour une durée de 15 jours calendriers à compter de leur date d’émission.
9.1. Tout Packs de services est payable d’avance lors de la souscription des contrats d’adhésion correspondants.
9.2. Dans le cadre d’une adhésion pluri-annuelle, l’adhérent devra régler le montant d’adhésion de manière annuelle.
9.3. Les commandes de prestations supplémentaires non packagées seront quant à elles payables à réception.
9.4. Les factures sont communément payables en Euros au siège social de la société OC SPORT PEN DUICK, par chèque, effet de commerce ou virement. Le règlement est réputé réalisé lors de la mise des fonds à la disposition de la société OC SPORT PEN DUICK, c’est à dire le jour où le montant est crédité sur l’un des comptes de cette dernière.
Aucun escompte n’est accordé en cas de paiement anticipé.
10.1. En cas de paiements après l’échéance, des pénalités de retard seront appliquées et calculées depuis la date d’échéance jusqu’au jour du paiement effectif à un taux égal à trois fois le taux d’intérêts légal en vigueur.
10.2. De plus, tout retard de paiement entraînera de plein droit, si bon semble à la société OC SPORT PEN DUICK, la suspension de l’exécution des prestations et contrats d’adhésion en cours ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité de toutes créances de la société OC SPORT PEN DUICK.
10.3. En cas de défaut de paiement, quinze jours calendriers après la première présentation de mise en demeure restée infructueuse, la société OC SPORT PEN DUICK pourra résilier les commandes correspondantes.
10.4. L’adhérent s’interdira de prendre motif d’une réclamation contre la société OC SPORT PEN DUICK pour différer le règlement d’une échéance en tout ou partie.
10.5. L’adhérent devra rembourser tous les frais occasionnés par le défaut de paiement à l’échéance entraînant un retour d’effets de commerce, des chèque impayés, et par le recouvrement des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels et d’auxiliaires de justice. À ce titre, la société OC SPORT PEN DUICK se réserve le droit d’appliquer de plein droit au débiteur, une clause pénale égale à 5% des sommes impayées, avec un minimum de 40 EUROS, sans préjudice d’une indemnité complémentaire pour frais de recouvrement justificatifs.
La société OC SPORT PEN DUICK s’engage à exécuter les obligations à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l’art en vigueur. Pour autant, sous réserve de toute disposition légale impérative contraire, il est expressément spécifié que la société OC SPORT PEN DUICK ne sera tenue par une obligation de moyens et non de résultat.
En toute état de cause, la société OC SPORT PEN DUICK ne répondra pas des dommages indirects et ou immatériels tels que notamment les manque à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de commande, consécutifs à ses prestations et/ou fournitures.
La responsabilité de la société OC SPORT PEN DUICK ne pourra pas être engagée en cas de force majeure telle que définie à l’article 13 suivant. Au cas où la responsabilité de la société OC SPORT PEN DUICK serait retenue, le montant des réparations mise à sa charge ne pourra excéder le prix de la prestation qui est à l’origine du dommage causé.
La société OC SPORT PEN DUICK déclare qu’elle ne saurait être tenue responsable de tout éventuel préjudice subi par un adhérent, notamment du fait de son imprudence, dont le comportement ne serait pas en adéquation avec l’environnement du « Club Du Large » ou des courses éligibles durant l’année d’adhésion.
La société OC SPORT PEN DUICK est titulaire d’une police d’assurance garantissant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile et celle de ses collaborateurs au regard des risques habituels de son activité au niveau usuel de la profession. Chaque adhérent s’engage réciproquement à être assuré, pendant toute la durée de ses contrats d’adhésion, pour les conséquences de sa responsabilité civile envers la société OC SPORT PEN DUICK, son personnel, ses sous-traitants éventuels et tous tiers. La société OC SPORT PEN DUICK conseille aux adhérents de vérifier leurs garanties d’assistance, cette dernière ne faisant pas partie de sa prestation. Chaque Partie s’engage à communiquer à l’autre son attestation d’assurance, sur simple demande, précisant les montants de garantie et de franchise, chaque Partie faisant son affaire des franchises éventuelles négociées avec ses assureurs.
En sus des cas définis par la jurisprudence, les Parties conviennent d’attribuer aux évènements suivants les effets de la force majeure : incendie, inondation, épidémie, pandémie (dont la pandémie actuelle de coronavirus [Covid-19] ou toute mutation de ce virus ou toute apparition d’un nouveau coronavirus ou de tout autre virus) , ouragan, tremblement de terre, éruption volcanique, tsunami, guerre, réquisition, révolution, actes de terrorisme ou menace de tels actes.
14.1. La société OC SPORT PEN DUICK informera les adhérents, par mail dans les meilleurs délais, de tout éventuel abandon ou report qui interviendrait, des courses éligibles durant l’année d’adhésion, quelle qu’en soit l’origine ou la cause.
14.2. Dans le cas où la société OC SPORT PEN DUICK se trouverait dans l’obligation d’annuler tout ou partie des courses éligibles durant l’année d’adhésion à la suite d’un cas de force majeure ou d’interdiction des courses éligibles durant l’année d’adhésion, par disposition légale, réglementaire ou décision de justice, chaque adhérent déclare reconnaitre et accepter que les contrats d’adhésion en cours seront de plein droits et immédiatement résiliés sans aucun remboursement pour la société OC SPORT PEN DUICK de tout ou partie de leur prix.
14.3. Dans le cas où la société OC SPORT PEN DUICK se trouverait contrainte de reporter tout ou partie des éligibles durant l’année d’adhésion dans la limite du délais d’un an, à la suite d’un cas de force majeure ou d’interdiction des courses éligibles durant l’année d’adhésion par disposition légale, réglementaire ou décision de justice, chaque adhérent déclare reconnaitre et accepter que les contrats d’adhésion en cours seront de plein droits prorogés à hauteur de cette durée de report et seront maintenus dans leur intégralité dans toutes leurs autres stipulations, sans que l’adhérent ne puisse prétendre à une quelconque indemnités à ce titre.
14.4.
Dans le cas où la société OC SPORT PEN DUICK annulerait discrétionnairement tout ou partie des courses éligibles durant l’année d’adhésion sans justifier d’un cas de force majeure ou d’interdiction des courses éligibles durant l’année d’adhésion par disposition légale, réglementaire ou décision de justice, il est convenu que la société OC SPORT PEN DUICK devra alors reverser aux adhérents toutes sommes correspondantes indûment perçues, sans que les adhérents ne puissent prétendre à d’autre indemnités en sus.
L’adhérent déclare être informé que les données nominatives recueillies à partir des formulaires et bulletins de souscription de la société OC SPORT PEN DUICK font l’objet d’un traitement informatique destiné au groupe OC SPORT PEN DUICK à des fins de gestion et/ou de prospection.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il est rappelé que chaque adhérent dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de modification et de suppression sur toute donnée personnelle le concernant.
Les adhérents peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant la société OC SPORT PEN DUICK par :
Par l’intermédiaire de la société OC SPORT PEN DUICK, l’adhérent peut être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres organismes ou entreprises, ou être informés des offres de la société OC SPORT PEN DUICK. Si l’adhérent ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer la société OC SPORT PEN DUICK par email à l’adresse suivante : club.dularge@ocgroup.com.
Pour toute information, l’adhérent peut contacter le service client à l’adresse suivante : OC SPORT PEN DUICK – Immeuble Séquoia 17 Boulevard Jean Monnet – 56260 LARMOR-PLAGE.